• Compte rendu intégral

    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
    • 4. Questions sur les projets d’accords de libre-échange
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    • Première séance du mardi 26 avril 2016
    • Document
    • 1. Remplacement d’une députée
    • 2. Élection d’une députée
    • 3. Questions orales sans débat
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    • Deuxième séance du mardi 19 janvier 2016
    • Document
    • 1. République numérique

    Compte rendu intégral

    •  Première séance du mardi 10 mars 2015
    •  Document
    • 1. Hommage à la mémoire de Jacques Chaban-Delmas
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 5. Fixation de l’ordre du jour
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du mardi 17 février 2015
    •  Document
    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du jeudi 12 février 2015
    •  Document
    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du mardi 24 juin 2014
    •  Document
    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du lundi 26 mai 2014
    •  Document
    • 1. Nomination d’un député en mission temporaire
    • 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
    • 3. Comptes bancaires inactifs et contrats d’assurance-vie en déshérence
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du jeudi 13 février 2014
    •  Document
    • 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
    • 2. Nomination d’un député en mission temporaire
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du jeudi 13 février 2014
    •  Document
    • 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
    • 2. Consommation
    • 3. Ville et cohésion urbaine
    • 4. Artisanat, commerce et très petites entreprises
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du mercredi 12 février 2014
    •  Document
    • 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du mercredi 12 février 2014
    •  Document
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du mercredi 02 octobre 2013
    •  Document
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du mardi 01 octobre 2013
    •  Document
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
    • 3. Nomination d’un député en mission temporaire
    • 4. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du mercredi 18 septembre 2013
    •  Document
    • 1. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’€™emploi industriel
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du mardi 10 septembre 2013
    •  Document
    • 1. Accès au logement et urbanisme rénové
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du mercredi 24 avril 2013
    •  Document
    • 1. Sécurisation de l’emploi (CMP) (n° 980)
    • 2. Infrastructures et services de transport (CMP) (n° 938)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du jeudi 11 avril 2013
    •  Document
    • 1. Approbation d’accords internationaux (Procédure d’examen simplifiée)
    • 2. Infrastructures et services de transports (n° 850) (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du mercredi 10 avril 2013
    •  Document
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (Nouvelle lecture) (Vote solennel) (n° 883)
    • 4. Mission temporaire d’un député
    • 5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 903)
    • 6. Infrastructures et services de transports (n° 850)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du jeudi 21 mars 2013
    •  Document
    • 1. Débat sur la traçabilité alimentaire
    • 2. Débat sur la politique de la ville et la rénovation urbaine
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du lundi 11 mars 2013
    •  Document
    • 1. Transition vers un système énergétique sobre (lecture définitive)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Troisième séance du mardi 26 février 2013
    •  Document
    • 1. Débat sur les dispositifs d’efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Première séance du mardi 26 février 2013
    •  Document
    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • Compte rendu intégral

    •  Deuxième séance du mercredi 13 février 2013
    •  Document
    • 1. Modification de l’ordre du jour
    • 2. Séparation et régulation des activités bancaires (suite) (n° 707)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance